Mentions légales

2. HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : https://www.hostinger.fr
Support : https://support.hostinger.com

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, éléments multimédias, structure du site…) sont la propriété exclusive de FormaLangue ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. RESPONSABILITÉ

FormaLangue ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites dont FormaLangue ne contrôle pas le contenu. L’éditeur décline toute responsabilité quant à leur contenu.

5. DONNÉES PERSONNELLES

Le site formalangue.com ne collecte pas de données personnelles à des fins commerciales.
Seuls des cookies techniques ou statistiques (ex : Google Analytics) peuvent être utilisés pour mesurer l’audience du site.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de vos données.
Pour exercer ce droit, vous pouvez écrire à :
📩 contact@formalangue.com

6. COOKIES

Lors de votre navigation sur le site, des cookies peuvent être déposés à des fins strictement techniques ou de mesure d’audience.
Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies. Aucune donnée personnelle n’est stockée sans votre consentement explicite.

7. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Mulhouse (68).