Notre cadre d’intervention

Code déontologique de FormaLangue

FormaLangue est un nom commercial du groupe Back to Business / Formatrix. Les 13 articles ci-dessous engagent l’organisme et l’ensemble des formateurs mandatés, de l’analyse du besoin à l’archivage du dossier de formation.

Respect et dignité Engagement partagé Traçabilité des actions

Des formations dispensées par un organisme certifié Qualiopi

La certification qualité a été délivrée à Back to Business – Formatrix, organisme de formation du groupe dont FormaLangue est un nom commercial, au titre des catégories d’actions suivantes : actions de formation (L.6313-1 – 1°) et bilans de compétences (L.6313-1 – 2°).

Certificat n° B02267 délivré par ICPF (organisme accrédité Cofrac)
Valable jusqu’au 28/10/2027
NDA 44680333468 — SIREN 918 433 723

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Chapitre 01Nos engagements fondateurs Chapitre 02L'analyse des besoins et l'offre de formation Chapitre 03La réalisation de l'action de formation Chapitre 04La sécurité des personnes et des données Chapitre 05Le respect de l'apprenant en tant que personne

Chapitre 01

Nos engagements fondateurs

FormaLangue (groupe Formatrix) inscrit chacune de ses actions dans une relation claire, loyale et équilibrée entre le bénéficiaire, le commanditaire, l'entreprise et les formateurs.

Article 1

Comprendre la demande et son cadre

FormaLangue comprend et reflète sa compréhension de la demande du client dans les cadres suivants :

La réglementation en vigueur concernant la formation professionnelle.
Les engagements contractuels lors des différentes étapes de l'action de formation.
Les intérêts des différents acteurs — stagiaires, donneur d'ordre, entreprise et formateurs — ainsi que leurs valeurs.
Un accord financier excluant toute rémunération illicite.

Article 2

Construire une relation gagnant-gagnant

FormaLangue met tout en œuvre pour établir une relation « gagnant-gagnant » :

En étant transparent sur le choix des offres de formation.
En reconnaissant les contraintes commerciales et organisationnelles.
En assurant un dialogue continu avec les stagiaires et les parties prenantes.

Chapitre 02

L'analyse des besoins et l'offre de formation

Lors de l'analyse des besoins et de la construction de l'offre, FormaLangue s'engage à proposer une réponse utile, compréhensible et proportionnée aux objectifs poursuivis.

Article 3

Formaliser la demande et les objectifs

FormaLangue aide le client à formaliser sa demande et ses objectifs, en :

Proposant un dispositif qui répond aux besoins et objectifs identifiés.
Fournissant une information précise et exhaustive sur les formations proposées.
Établissant une offre qui traduit les exigences, les conditions de réussite et les aspects techniques de l'intervention.
Désignant les personnes intervenant dans la réalisation du dispositif, notamment le formateur ou le certificateur lorsqu'il y en a un.
Informant le client de tout changement d'intervenant et en recueillant son accord.

Article 4

Contractualiser avant toute action

FormaLangue établit un contrat ou une convention liant les parties préalablement à toute action de formation, en :

Décrivant les exigences, conditions et modalités de l'action, ainsi que les clauses relatives à la résiliation, l'annulation et au report.
Notifiant les objectifs, le programme, les moyens pédagogiques, techniques et d'encadrement, les prérequis, le nombre de personnes et les modalités d'évaluation.
Précisant les conditions de résiliation, d'annulation et de report prévues dans les conditions générales de vente.
Informant le client du règlement intérieur applicable à l'action de formation.
Établissant un juste rapport qualité-prix de la prestation.
Fournissant les documents administratifs nécessaires à la bonne réalisation de l'action.

Chapitre 03

La réalisation de l'action de formation

Lors de la mise en œuvre de l'action, FormaLangue et les formateurs mandatés exercent leur mission dans un cadre professionnel, attentif et orienté vers les objectifs contractualisés.

Article 5

Exercer une mission pédagogique professionnelle

Le formateur s'engage à :

Informer le stagiaire du déroulement de la formation, des règles du groupe, des objectifs, des étapes, des exercices, des rôles attendus et des modalités d'évaluation.
Centrer la formation sur la sphère professionnelle et sur les besoins réels des bénéficiaires.
Exercer son action dans l'intérêt commun du client et des bénéficiaires, en mettant en œuvre les moyens nécessaires pour atteindre les objectifs.
Mettre en œuvre toutes ses compétences quels que soient l'action, le client, les bénéficiaires et le prix.
Donner un retour au client sur la progression observée dans l'évaluation des compétences, dans le respect de la confidentialité individuelle.
Informer rapidement les stagiaires et les commanditaires de tout élément risquant de nuire à l'atteinte des objectifs ou au bon déroulement de l'action.

Article 6

Maintenir et développer ses compétences

Chaque intervenant entretient ses compétences professionnelles, en :

Effectuant une veille professionnelle, un perfectionnement continu et une auto-formation.
Mettant à jour ses méthodes, ses outils et sa connaissance de l'environnement socio-économique.
S'engageant, lorsque cela est utile, dans une supervision ou des échanges de pratiques.

Article 7

Préserver son indépendance

Chaque intervenant intervient dans un cadre respectant son indépendance, en :

Se donnant la possibilité de refuser une mission qui porterait atteinte à son indépendance professionnelle ou dépasserait ses compétences.
Ayant conscience des limites de son champ d'intervention.
N'acceptant aucune rémunération illicite.
Refusant un accompagnement individuel rémunéré s'il est amené à évaluer ou certifier le stagiaire sur le même parcours.

Article 8

Respecter toutes les parties prenantes

FormaLangue et ses intervenants respectent le commanditaire, les autres formateurs, les stagiaires et les confrères, en :

Prenant en compte les enjeux des organisations concernées par la formation.
Se gardant de tout propos désobligeant envers un confrère auprès des stagiaires.
Restant neutres dans les jeux d'influence chez le commanditaire et en n'exprimant aucun jugement ou critique auprès des stagiaires.
Observant les règles d'une concurrence loyale à l'égard de FormaLangue, de ses confrères et de ses concurrents.

Chapitre 04

La sécurité des personnes et des données

La confiance repose sur la protection des personnes, des informations confiées et des environnements dans lesquels les actions se déroulent.

Article 9

Garantir la confidentialité

FormaLangue et ses formateurs s'engagent à :

Assurer la confidentialité de toute information privée ou professionnelle relative au client, à ses employés, à ses fournisseurs et à son savoir-faire, à laquelle ils auraient accès dans le cadre de la mission.
Ne pas exploiter à titre personnel les informations confidentielles et ne divulguer aucune information sans autorisation préalable du client, du stagiaire ou de FormaLangue.
Ne pas transmettre les résultats individuels des évaluations à l'employeur sans l'accord de la personne concernée. Seuls des résultats agrégés peuvent être communiqués lorsque cela est pertinent.

Article 10

Respecter la propriété intellectuelle

Chaque intervenant s'engage à :

Ne pas faire un usage personnel ou professionnel indu des informations auxquelles il a accès dans l'exercice de sa mission.
Citer les sources des documents remis afin d'assurer une transparence vis-à-vis de leurs auteurs, des clients et des stagiaires.
Respecter les droits attachés aux supports, outils et productions utilisés pendant la formation.

Article 11

Protéger la sécurité physique et informatique

Chaque intervenant s'engage à :

Respecter les consignes de sécurité physique ou informatique mises en place sur le site du stagiaire ou du client.
Garantir sa propre sécurité ainsi que celle des personnes, du matériel, des installations et des supports physiques ou électroniques.
Informer immédiatement FormaLangue de tout incident susceptible d'avoir un impact sur la sécurité des stagiaires ou des données.

Chapitre 05

Le respect de l'apprenant en tant que personne

Le formateur est responsable de la qualité de l'environnement dans lequel se déroule l'action. Il établit avec les stagiaires un cadre de confiance, d'équité et de justice, ainsi que des règles de groupe explicites et partagées.

Article 12

Promouvoir l'égalité des chances

Chaque stagiaire est reconnu dans sa singularité, en :

Prenant en compte son histoire, ses représentations, ses valeurs, ses stratégies d'apprentissage, ses acquis et ses projets.
Reconnaissant sa capacité à explorer, découvrir et s'engager dans d'autres possibles.
Pariant sur l'éducabilité de tous sans assigner quiconque à l'échec.
Rendant possibles, identifiant et valorisant les apprentissages de chacun, en aidant à repérer les objectifs atteints et les progrès effectués.
Facilitant l'expression de chacun, en évitant toute humiliation, agression ou exclusion et en garantissant le droit à l'erreur.

Article 13

Défendre la dignité et l'intégrité

Le formateur défend la dignité personnelle et le respect des sphères professionnelle et privée, en :

Permettant au stagiaire d'échapper aux relations d'emprise et de séduction.
Organisant une réflexion sur les situations d'apprentissage.
Veillant à ne pas outrepasser son rôle et en se gardant de toute dérive à prétention thérapeutique.
Liant en permanence bienveillance et exigence à l'égard de tous.
Respectant et faisant respecter l'intégrité morale et physique de toute personne.
Assurant une prestation exempte de toute discrimination de genre, d'origine, de croyance ou de situation.
S'interdisant tout prosélytisme, toute approche sectaire et toute manipulation mentale.

Notre méthode de preuve

Le référentiel national qualité

FormaLangue s’appuie sur le référentiel national qualité pour structurer ses pratiques, informer le public, accompagner les bénéficiaires et améliorer continuellement ses actions. Les processus et les preuves sont suivis dans chaque dossier de formation.

Critère 1Indicateurs 1 à 3

Information du public

Prestations, délais d'accès et résultats présentés de manière claire et accessible.

Critère 2Indicateurs 4 à 8

Objectifs et adaptation

Objectifs précis et adaptation des prestations aux publics bénéficiaires.

Critère 3Indicateurs 9 à 16

Accueil, accompagnement, suivi et évaluation

Modalités d'accueil, d'accompagnement, de suivi et d'évaluation adaptées.

Critère 4Indicateurs 17 à 21

Moyens pédagogiques et techniques

Moyens pédagogiques, techniques et d'encadrement cohérents avec les prestations.

Critère 5Indicateurs 22 et 23

Qualification et compétences

Qualification et développement continu des compétences des intervenants.

Critère 6Indicateurs 24 à 29

Environnement professionnel

Veille légale, métier et handicap, ainsi que liens avec l'environnement professionnel.

Critère 7Indicateurs 30 à 32

Recueil et amélioration continue

Appréciations, réclamations, aléas et actions d'amélioration tracés et suivis.

Les preuves produites

Programmes publiés avec objectifs, prérequis, durée, modalités, tarifs et délais d'accès.
Recueil des besoins formalisé avant chaque action et test de positionnement pour adapter le déroulé.
Convocations, conventions, émargements, évaluations et attestations archivés au dossier.

Veille et amélioration continue

Veille légale, réglementaire, métier et handicap partagée avec les intervenants.
Recueil des appréciations et traitement documenté des réclamations, difficultés et aléas.
Plan d'amélioration continue revu au moins une fois par an.

Engagement individuel

Charte professionnelle de l’intervenant

Cette charte est acceptée par chaque formateur ou consultant au moment de sa candidature, puis signée avant sa première mission.

Rejoindre FormaLangue

J'exerce mon activité dans le strict respect du référentiel national qualité et de la réglementation de la formation professionnelle.
Je respecte la charte professionnelle de ma profession et le présent code déontologique dans l'ensemble de mes missions.
Je m'exprime de manière sincère et loyale auprès des bénéficiaires, des commanditaires et de FormaLangue.
Je n'interviens que dans mes domaines de compétence et refuse toute mission qui porterait atteinte à mon indépendance professionnelle.
Je garantis la confidentialité des informations recueillies et le secret professionnel, y compris après la fin de la mission.
Je réponds aux demandes de FormaLangue en cas de contrôle ou de vérification, en fournissant sans délai les pièces demandées.
Je signale sans délai tout aléa, difficulté ou réclamation susceptible d'affecter la qualité de la prestation.

Intervenants externes

Notre politique de sous-traitance et de portage

FormaLangue confie certaines actions de formation à des intervenants externes et à des salariés portés. Cette délégation ne réduit en rien notre niveau d’exigence : elle est encadrée, contractualisée et contrôlée.

Une charte signée avant la première mission

Tout intervenant externe, sous-traitant ou salarié porté signe avant sa première mission une charte d'engagement au référentiel national qualité et au présent code déontologique. Aucune action n'est confiée avant réception de cette charte signée.

Les compétences vérifiées en amont

Le dossier de l'intervenant — CV, diplômes, références, parcours et déroulé pédagogique — est instruit et validé par l'équipe FormaLangue avant le début de la mission.

Une conformité vérifiée périodiquement

La conformité de chaque intervenant est réexaminée au moins une fois par an et à chaque renouvellement de mission : pièces, veille, perfectionnement et résultats des évaluations.

Des écarts traités et documentés

Tout écart constaté fait l'objet d'un plan d'action tracé. Le maintien de la mission est conditionné à la levée de l'écart.

Nos convictions

Les valeurs qui guident FormaLangue

Ces valeurs ne sont pas de simples mots : elles reflètent notre engagement quotidien envers les apprenants, les formateurs et la communauté éducative.

Autonomie et liberté

Notre approche personnalisée permet à chaque apprenant de tracer son propre chemin avec un soutien sur mesure qui respecte et encourage son indépendance.

Bienveillance et mieux-être

Nous créons un environnement où chaque apprenant se sent soutenu et valorisé, avec une pédagogie attentive au niveau comme au bien-être global.

Cohérence et éthique

Nous préparons aux métiers de demain avec des parcours cohérents avec les aspirations des apprenants et une responsabilité assumée envers la société.

Excellence et professionnalisme

Nos formateurs sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences professionnelles, puis accompagnés dans le développement de leurs pratiques.

Innovation et évolution

Une veille permanente des métiers et des pratiques nous permet de proposer des formations pertinentes, actuelles et en évolution constante.

Notre approche

La pédagogie du groupe

Inspirée par les concepts du Flow et de la découverte de son élément, notre pédagogie place les besoins et les aspirations individuels au cœur d’un parcours engageant.

1
La formation est un investissement sur soi et son avenir : elle accompagne l’évolution des compétences, des pratiques professionnelles et de la performance individuelle et collective.
2
Un processus pédagogique dédié engage l’apprenant dans un parcours où il peut expérimenter le Flow, cet état de concentration et d’engagement dans l’activité.
3
Une évaluation transversale mesure les acquis à plusieurs étapes : positionnement, évaluations régulières et évaluation finale.
4
Une pédagogie active favorise l’expérimentation, la mise en situation, les échanges et le transfert des acquis dans la pratique professionnelle.
5
Un accompagnement individualisé permet d’ajuster le rythme, les supports et les objectifs aux besoins réels de chaque bénéficiaire.

Spécifique aux langues

Les engagements propres à FormaLangue

Préambule

FormaLangue, nom commercial du groupe Back to Business / Formatrix, s’engage à proposer des formations linguistiques de haute qualité, conçues pour favoriser l’apprentissage et la maîtrise des langues étrangères dans un contexte professionnel.
Ces engagements complètent les 13 articles du code déontologique du groupe présentés ci-dessus. Ils établissent les principes éthiques et les règles de conduite que doivent respecter l’ensemble des intervenants de FormaLangue afin de garantir l’intégrité, la qualité et la transparence de ses prestations.

1. Engagement envers la qualité pédagogique

Proposer des formations en langues alignées sur les cadres de référence européens (CECRL – Cadre européen commun de référence pour les langues) et intégrer une certification reconnue : le LILATE (Test d’aptitude à travailler en langue, inscrit au Répertoire spécifique de France Compétences).
Assurer une évaluation continue des compétences linguistiques, avec des tests de niveau en amont et des bilans de progression.
Mettre en œuvre des approches pédagogiques innovantes, interactives et contextualisées aux besoins métiers (commerce, RH, industrie, santé…).

2. Respect de l’éthique professionnelle

Garantir la confidentialité des données personnelles et professionnelles des apprenants, conformément au RGPD.
Éviter toute forme de discrimination, directe ou indirecte, dans l’accès ou le déroulement des formations.
Adopter une communication commerciale claire, honnête et respectueuse des personnes.

3. Compétence et développement professionnel des formateurs

Collaborer avec des formateurs natifs ou bilingues, qualifiés et expérimentés dans l’enseignement des langues.
Encourager leur développement professionnel continu, à travers la formation, la certification et la veille pédagogique.
Évaluer régulièrement la qualité de leurs interventions et accompagner l’amélioration continue.

4. Transparence et responsabilité

Fournir aux apprenants une information précise et accessible sur les objectifs, contenus, modalités, durée et résultats attendus des formations.
Mettre en place des canaux de retour et de réclamation facilement accessibles.
Traiter toute réclamation de manière rapide, transparente et constructive.

5. Engagement envers l’amélioration continue

Mesurer la satisfaction et les acquis à chaud et à froid, à l’issue de chaque parcours de formation.
Adapter l’offre pédagogique selon les retours des apprenants, les tendances en ingénierie linguistique et les évolutions du marché de l’emploi.
Intégrer les retours des partenaires (OPCO, entreprises, certificateurs) pour maintenir un haut niveau de qualité.

Charte déontologique FormaLangue

6. Reconnaissance et conformité CPF

Les formations FormaLangue sont dispensées par Back to Business – Formatrix, organisme certifié Qualiopi au titre des actions de formation.
Dans le cadre des formations éligibles au Compte personnel de formation (CPF), FormaLangue s’engage à respecter les 10 engagements de la Charte déontologique du CPF :

Être dispensé par un organisme certifié Qualiopi au titre des actions de formation (Back to Business – Formatrix).
Disposer des droits d’usage des certifications linguistiques proposées.
Présenter des offres claires, vérifiables et sans ambiguïté.
Maîtriser la sous-traitance, notamment pour éviter tout démarchage abusif.
Informer précisément les bénéficiaires avant tout achat CPF.
Garantir un accès effectif aux certifications prévues.
Respecter les marques officielles de MonCompteFormation.
Former avec des intervenants qualifiés et compétents.
Recueillir les réclamations de façon traçable.
Conserver les preuves et données réglementaires exigées.

En cas de non-respect

Privilégier le dialogue et la résolution amiable

En cas de différend ou de non-respect du code déontologique, les parties s’efforcent de trouver une solution à l’amiable avant de faire appel aux juridictions compétentes. Elles peuvent, si nécessaire, demander l’intervention d’un médiateur (médiateur de la consommation : en cours de désignation). Toute réclamation, difficulté ou tout aléa peut être signalé directement à FormaLangue.

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